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MENTIONS LÉGALES

Blog contenant un contenu lié à la culture africain et afro-descendante.

Editeur : Association Braids Place collectif

Siège : 56 Rue des Alpinias 97470 St Benoit

Sirene : 823155204

 1. Titularité des droits

  

Tous les contenus présents sur ce blog, incluant mais non limité aux textes, images, vidéos, graphismes, et logos, sont la propriété exclusive de Association Braids Place Collectif sauf mention explicite contraire. Toute reproduction, distribution, ou exploitation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite. 

 

 2. Utilisation des contenus par les tiers

   

La reproduction partielle ou totale du contenu de ce blog est autorisée uniquement sous réserve de mention explicite de la source et de l'insertion d’un lien hypertexte redirigeant vers le contenu original. Toute autre utilisation est soumise à l’autorisation préalable de l’éditeur. 

 

3. Contenus provenant de tiers

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4. Violation des droits

 

Si vous estimez que l’un de vos droits de propriété intellectuelle a été violé par la publication de contenu sur ce blog, merci de contacter l'Association Braids Place collectif à l’adresse suivante : braidsplace@outlook.com pour que nous puissions évaluer la situation et, si nécessaire, retirer le contenu concerné. 

 

5. Sanctions en cas d’infraction

  

Toute utilisation non autorisée des contenus du blog constitue une infraction au Code de la propriété intellectuelle et expose le contrevenant à des poursuites judiciaires.

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